Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DESCOMBES MAURICE
/
DOMAINE DE CHAUD'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAUD'EAU
M DESCOMBES MAURICE
MME DESCOMBES CLAUDE NEE VINCENT

Numéro de dépôt :
3050355
Date de dépôt :
04/09/2000
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
04/09/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAUD'EAU

Déposée le 4 septembre 2000 par monsieur DESCOMBES MAURICE et madame DESCOMBES CLAUDE NEE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE CHAUD'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Les déposants sont monsieur DESCOMBES MAURICE domicilié(e) LE MOULIN, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et madame DESCOMBES CLAUDE NEE VINCENT domicilié(e) LE MOULIN, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DESCOMBES MAURICE - France.

La marque DOMAINE DE CHAUD'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAUD'EAU est expirée depuis le 4 septembre 2010.

DESCOMBES MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAUD'EAU , LE NECTAR DESCOMBES


M DESCOMBES MAURICE - LE MOULIN, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France

MME DESCOMBES CLAUDE NEE VINCENT - LE MOULIN, LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M DESCOMBES MAURICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de chaud'eau.